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Proposition de loi : Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France 1ère lecture

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Amendement	Subdivision	Auteur	Sort
Amt n° 52 rect. bis	art. add. après Article 16	M. MAUREY	Retiré
Amt n° 53 rect. bis	art. add. après Article 16	M. MAUREY	Adopté
Amt n° 54 rect.	Article 16	M. MAUREY	Rejeté
Amt n° 55 rect. bis	art. add. après Article 17 (Supprimé)	M. MAUREY	Rejeté
Amt n° 56 rect.	Article 24	M. MAUREY	Rejeté
Amt n° 57 rect.	art. add. après Article 11	M. MAUREY	Adopté
Amt n° 58 rect.	art. add. après Article 14	M. MAUREY	Adopté