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 Proposition de loi : Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France  1ère lecture

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 Amendement   Subdivision   Auteur   Sort 
  Amt n° 59   Article 16   M. CHEVROLLIER (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)   Adopté
  Amt n° 60   Article 12   M. CHEVROLLIER (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)   Adopté
  Amt n° 61   Article 5   M. CHEVROLLIER (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)   Adopté