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 Proposition de loi : Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France  1ère lecture

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 Amendement   Subdivision   Auteur   Sort 
  Amt n° 41 rect. quater   art. add. après  Article 14   M. CHAIZE   Adopté
  Amt n° 42 rect. quater   art. add. après  Article 24   M. CHAIZE   Adopté