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 Proposition de loi : Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France  1ère lecture

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 Amendement   Subdivision   Auteur   Sort 
  Amt n° 26 rect. bis   Article 21   Mme SOLLOGOUB   Retiré
  Amt n° 27 rect. bis   Article 15   Mme SOLLOGOUB   Rejeté