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 Projet de loi : Création de l'Office français de la biodiversité  1ère lecture

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 Amendement   Subdivision   Auteur   Sort 
  Amt n° 57 rect.   Article 1er   Mme ROSSIGNOL   Retiré
  Amt n° 107 rect.   Article 1er   Mme JASMIN (groupe socialiste et républicain)   Retiré
  Amt n° 153 rect.   Article 1er   Mme JASMIN (groupe socialiste et républicain)   Rejeté