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 Projet de loi : Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages  2ème lecture

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 Amendement   Subdivision   Auteur   Sort 
  Amt n° 81 rect.   Article 32 bis AA (Suppression maintenue)   M. CARDOUX   Adopté
  Amt n° 216   Intitulé du projet de loi   M. RAISON   Rejeté
  Amt n° 217   Article 68 sexies   M. RAISON   Rejeté