Recherche d'amendements

Vous souhaitez retrouver des amendements sur ce texte :

En sélectionnant les amendements

• déposés par le sénateur [Choisir dans la liste] ANTISTE Maurice ANZIANI Alain ASSASSI Éliane BIGOT Jacques BILLON Annick BOCKEL Jean-Marie BOUCHART Natacha BOUCHOUX Corinne BOUVARD Michel CARTRON Françoise CARVOUNAS Luc CHAIZE Patrick CIGOLOTTI Olivier CLAIREAUX Karine COLLOMB Gérard COLLOMBAT Pierre-Yves CORNANO Jacques CORNU Gérard CUKIERMAN Cécile DANTEC Ronan DELAHAYE Vincent DELEBARRE Michel DESPLAN Félix DÉTRAIGNE Yves DIDIER Évelyne DOINEAU Élisabeth FAVIER Christian GABOUTY Jean-Marc GILLOT Jacques GOULET Nathalie GOY-CHAVENT Sylvie GROSDIDIER François GUERRIAU Joël GUILLAUME Didier HURÉ Benoît HYEST Jean-Jacques KALTENBACH Philippe KARAM Antoine KERN Claude LECONTE Jean-Yves LOISIER Anne-Catherine LONGEOT Jean-François MADEC Roger MARIE Didier MAUREY Hervé MÉDEVIELLE Pierre MÉZARD Jacques MOHAMED SOILIHI Thani de NICOLAY Louis-Jean PATIENT Georges PLACÉ Jean-Vincent POINTEREAU Rémy POZZO di BORGO Yves RETAILLEAU Bruno REVET Charles RICHARD Alain ROCHE Gérard SUEUR Jean-Pierre SUTOUR Simon TASCA Catherine VANDIERENDONCK René VASPART Michel VERGÈS Paul VERGOZ Michel ZOCCHETTO François
• cosignés par les membres du [Choisir dans la liste] Groupe communiste républicain et citoyen Groupe écologiste Groupe socialiste et apparentés
• déposés au nom de la [Choisir dans la liste] commission des lois
• déposés par le gouvernement

En sélectionnant les amendements portant sur [Choisir dans la liste] Article 1er (Agenda sénatorial) Article 3 (Expression du droit de tirage des groupes en Conférence des Présidents) (Supprimé) Article 4 (Composition des commissions) Article 5 (Compte rendu des réunions des commissions) Article 5 bis (Procédure applicable aux amendements présentés en commission) Article 7 (Communication à la Conférence des Présidents du programme de contrôle des commissions et délégations) Article 8 (Organisation des discussions générales et des débats) Article 9 (Interventions en séance) Article 11 (Discussion des motions) Article 12 (Procédure d'examen en commission) Article 13 (Discussion des amendements) Article 14 (Questions) Article 15 (Conflits d'intérêts)

En sélectionnant les amendements dont le texte contient les mots  

En sélectionnant les amendements [tous] adopté adopté - vote unique rejeté rejeté - vote unique non soutenu retiré tombé

En affichant les amendements sélectionnés dans l'ordre de dépôt de discussion

Afficher le résultat sous forme de liasse d'amendements