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 Projet de loi : Transition énergétique  1ère lecture

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 Amendement   Subdivision   Auteur   Sort 
  Amt n° 336 rect. ter   Article 1er   M. VAUGRENARD   Non soutenu
  Amt n° 823 rect. bis   Article 16 quater   M. LABBÉ (Groupe écologiste)   Retiré